Ce que je pense c'est que les cas Briançon, Grenoble et Morzine était différents : dans ces trois cas là les clubs avaient caché leur problèmes et déguiser les comptes, ce qui n'est pas le cas d'Épinal. D'où les différences de sanctions
les cas ne sont pas les memes oui mais si l Ursaff n etait pas intervenu tu cachais un detournement d argent a la fede qui n etait pas mis directement au courant donc il y a une ptite partie de similitude quand meme
Si l'urssaf n'était pas intervenu (et c'est toujours le cas tant que le club n'est pas juge coupable) ça se serait appelé de l'optimisation sociale. Si il y a un petit montant à payer on pourra parler de fraude mais que l'on pourra qualifier "d'erreur". Si il y a un gros montant à payer on pourra qualifier cela de fraude, ni plus ni moins.
Grenoble, Briançon et Morzine ont caché un déficit. En gros ils ont perdu de l'argent, il y avait donc un trou dans les comptes que les dirigeants ont tenté de cacher.
Épinal n'a rien caché du tout et il n'y a pas (encore ?) de déficit.
Après sur toute la partie comptable pure comme expliquée par Erictdm, je n'y connais pas grand chose.
