Concernant le prêt de licence ce qu'il faut savoir : (c'était mon cas la saison dernière)
Le prêt d'un joueur d'un club à un autre engage des frais pour le joueur. Le montant de ceux-ci sont le prix d'une licence sans les frais d'assurance qui lui est lié.
Le prêt d'une licence compétition ne peut se faire qu'avant le 15 novembre de la saison en cours, au delà, le joueur n'appartient plus à aucun des deux club et sa licence est gelée jusqu'à la fin de la saison (impossibilité de jouer)
Le prêt de licence se fait de gré à gré mais ne peut en aucun cas faire l'office d'une indemnité. C'est un prêt pas une location.
Le prêt de licence n'est valable qu'une seule saison et doit donc être revu chaque saison si besoin est.
La demande de prêt est réalisé informatiquement auprès de la FFHG... \o/ par chacun des deux clubs qui s'engagent dans la procédure. Elle est sujet à un délai de 6 jours ouvrables (à réception du courrier/el) pour que le club, à qui le joueur est prêté, soit avertie de l'accès à la saisie de la licence via le logiciel IClub je suppose.
Un contrat de prêt peut être annulé sous réserve d'une cosignature entre le joueur et le club de prêt.
Le club de prêt ne peut se substituer au club d'origine et prêter à un tiers la licence du joueur.
En cas de prêt, le joueur ne peut plus jouer dans son club d'origine sans casser le contrat de prêt sauf si le club d'origine lui propose de le faire avant la date butoire des mutations (d'une durée de 6 jours donc).
